Les étudiants doivent porter une tenue décente et adaptée aux cours dispensés.

Tout acte ou comportement, même en dehors de l'exercice de la fonction, qui constitue un manquement aux obligations professionnelles ou qui est de nature à mettre en péril la dignité de la fonction, est une transgression disciplinaire et peut donner lieu à une sanction disciplinaire.

1. Les étudiants doivent observer une attitude digne, correcte et constructive.

2. Ils sont soumis à l'autorité du Directeur ou de son délégué et du personnel enseignant.

3. Les étudiants sont priés de maintenir les locaux en parfait état de propreté.

4. Il est interdit de consommer des aliments et des boissons dans les locaux autres que ceux prévus à cet effet.

5. Les entrées et sorties ainsi que les interruptions de cours doivent s'effectuer dans le calme, sans perturber les autres activités du service qui les accueille.

Tout acte ou comportement, même en dehors de l'exercice de la fonction, qui constitue un manquement aux obligations professionnelles ou qui est de nature à mettre en péril la dignité de la fonction, est une transgression disciplinaire et peut donner lieu à une sanction disciplinaire.

Toute discrimination négative ou positive est interdite.

Toute manifestation d'intimité ou d'affection éventuelle est interdite.

1. Par harcèlement sur les lieux de formation, on entend tout comportement verbal, non verbal ou sexuel, dont la personne qui s'en rend coupable sait ou devrait savoir qu'elle porte atteinte à la dignité des hommes et des femmes sur le lieu de formation.

2. Personnes de confiance et de contact en la matière:
mettre la personne de confiance au sein de notre institution (robert goret et xxx)

3. La procédure en la matière se trouve en annexe 2 (voir statut administratif des agents provinciaux et mettre en téléchargement les documents)

1. Il est strictement interdit de fumer dans les locaux de l'Institution. (mettre la circulaire interne qui a été définie en téléchargement)

2. Les fumeurs utiliseront les cendriers disposés à l'extérieur des bâtiments destinés à recueillir les mégots.

1. Les boissons alcoolisées sont interdites à la consommation pendant le service. En outre, les élèves veilleront à se présenter, pour leur formation, en n'étant pas sous l'influence de l'alcool. Quiconque sera trouvé sous l'influence de boissons alcoolisées se verra dresser un rapport disciplinaire adressé à l'autorité compétente.

2. La consommation de tout produit hallucinogène ou stupéfiant est strictement interdite. Quiconque sera trouvé sous l'influence de tels produits se verra dresser un rapport disciplinaire adressé à l'autorité compétente.

Il est demandé aux participants aux formations de ne pas stationner sur les emplacements réservés au personnel ou aux véhicules de service ainsi que d'utiliser les parkings mis à disposition s'il échet.

Tout acte ou comportement, même en dehors de l'exercice de la fonction, qui constitue un manquement aux obligations professionnelles ou qui est de nature à mettre en péril la dignité de la fonction, est une transgression disciplinaire et peut donner lieu à une sanction disciplinaire.

1. Tout le monde respecte "en bon père ou bonne mère de famille" l'état, l'entretien et les prescriptions relatives à l'utilisation des bâtiments, des locaux et du matériel mis à disposition.

2. Des locaux, sanitaires et poubelles sont mis à votre disposition. Veillez à les respecter comme il se doit. Tout le monde contribue à la propreté et à l'hygiène générales des installations sanitaires.

3. Quant aux bâtiments, l'utilisateur est responsable de la propreté générale, de l'ordre et de l'utilisation d'un local, ainsi que du matériel qui s'y trouve. Le nettoyage approfondi des locaux est effectué par le personnel d'entretien. On attend de tout un chacun qu'il respecte le travail du personnel d'entretien et traite les membres du personnel concerné avec le respect exigé.

4. En tant que dépositaire fortuit ou permanent de matériel ou d'équipement, nous sommes responsables de la surveillance, de la préservation, de l'entretien préventif et de l'utilisation correcte de celui-ci. Ce principe s'applique, même pour une mission temporaire, tant au matériel en dotation personnelle qu'à l'équipement collectif, qui a été confié à un utilisateur selon une procédure soit tacite, soit formelle.

5. Tout le monde contribue à économiser l'énergie, les matières premières, le matériel et l'argent. A l'issue de la dernière heure de cours, les étudiants veilleront à ce que les fenêtres de la classe soient fermées, l'éclairage éteint, la classe propre et le tableau nettoyé et la porte restée ouverte. De plus, si la disposition de la salle a été modifiée pour les besoins du cours, il est demandé de remettre le mobilier dans son état initial.

6. Afin d'éviter toute dégradation et usure, le mobilier sera déplacé le moins possible. Il est strictement interdit de déménager du mobilier d'un local vers un autre sans autorisation.

7. Les élèves veilleront à respecter l'attribution des locaux telle que prévue sur les horaires.

8. Tout dommage volontaire causé aux locaux, mobilier, matériel ou collections sera réparé aux frais de la personne ayant provoqué les dégâts.

9. La détérioration ou destruction d'un bien appartenant à un pouvoir public de manière involontaire sera signalée dès que possible au responsable de formation et il y sera remédié. Les frais engendrés seront assumés par le pouvoir public ou par l'intéressé en fonction du résultat de l'enquête administrative.

10. Le matériel et l'équipement appartenant à un pouvoir public ne peuvent être utilisés qu'à des fins professionnelles et en aucun cas à des fins privées.

1. Les GSM doivent être éteints ou en mode silencieux et ne peuvent être utilisés durant les heures de cours.

2. En cas d'urgence ou pour raisons de service uniquement, un appel peut être effectué à partir d'un poste du personnel administratif ou à l'accueil du Campus provincial, en présence d'un formateur ou, à défaut, d'un membre du secrétariat.

1. Les participants ne peuvent se rendre au secrétariat que durant les heures de pause.

2. Les salles de cours ne sont accessibles aux étudiants que 15 minutes avant le début des cours.